Les études encadrées se déroulent après la dernière heure de cours de la journée ; elles ne sauraient se substituer à une heure de permanence dans l’emploi du temps des élèves, ni à une heure creuse dans l’emploi du temps d’un professeur.
Durée de la séance : 1 heure minimum.
Un rythme de 2 séances hebdomadaires paraît souhaitable, la durée d’une heure trente est à privilégier.
Effectif : 5 à 12 élèves par groupe, de la 6e à la 3e.
Le groupe fait l’objet d’un suivi d’assiduité par une feuille d’appel.
La participation de l’élève à l’étude est fondée explicitement avec son accord, et celui de la famille est demandé par écrit : aucun élève ne doit être seulement désigné par un adulte. Une fois cet accord recueilli, les heures d’études encadrées doivent être notées sur le carnet de liaison.
À partir de 301 heures d’études annuelles par collège, une fonction de chef de projet "Études encadrées" est créée afin de coordonner les études tant au niveau de la vie scolaire qu’au niveau pédagogique.